Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUILEY
Numéro de dépôt :
963015
Date de dépôt :
07/07/1976
Lieu de dépôt :
Nîmes
Présentation de la marque TUILEY
Déposée le 7 juillet 1976 par Lamazère et ses enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nîmes), la marque française « TUILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TUILEY est expirée depuis le 7 juillet 1986.
Lamazère et ses enfants a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524